Déposée le 8 février 2016 par monsieur Marie Guillaume et madame Becquet Emmanuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AGRIENERGIE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Les déposants sont monsieur Marie Guillaume domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France et madame Becquet Emmanuelle domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marie Guillaume domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France.
La marque AGRIENERGIE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Marie Guillaume - Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France
Mme Becquet Emmanuelle - Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France
M. Marie Guillaume - Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Biogaz, électricité, biomasse (digestat).
Energie électrique et énergie thermique.
– stockage des énergies renouvelables.
– recyclage de déchets, éco recyclage de déchets verts, déchets ménagers, de déchets agricoles et urbains ; d'effluents d'élevage agricole, de déchets biodégradables, de déchets des cantines scolaires, de sous-produits de l'industrie agricole, de déchets et effluents des industries agro-alimentaires, de déchets et effluents agro-industriels, de rebuts de fabrication des industries agro-alimentaires et de déchets des collectivités locales ; – collecte des biodéchets agricoles, municipaux et des agro-industries ; tri et transformation de la matière organique ; traitement des déchets [transformation] ; traitement (transformation) de matières organiques végétales ; – production d'énergie, production d'électricité et d'énergie thermique ; – valorisation des déchets ; valorisation du biogaz en électricité ; valorisation du potentiel méthanogène des matières organiques ; valorisation énergétique de la biomasse ; valorisation agronomique de la biomasse ; gestion des déchets.
– contrôle de qualité des énergies renouvelables et des produits agronomiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGRIENERGIE BIO"
